12 février 2021 : revue de presse et autres infos

 

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France

✦ Une étude sur les effets de l’éolien dans les Hauts-de-France (article complet réservé aux abonnés)

Extrait : L’État veut connaître les effets de l’éolien sur la faune. Une investigation doit être menée pendant plusieurs mois. Le marché lancé par la Dreal a été confié à un groupement de cabinets déjà actifs aux côtés des promoteurs.

https://abonne.lunion.fr/id231734/article/2021-02-11/une-etude-sur-les-effets-de-leolien-dans-les-hauts-de-france

✦🐄 Nord : Mazinghien: l’électricité rend ses vaches malades, une solution en passe d’être trouvée ?

Extrait : Philippe Marchandier, éleveur à Mazinghien, est persuadé que les éoliennes et la ligne haute tension installées près de sa ferme rendent ses vaches malades. Mais selon les experts, c’est l’installation électrique de l’exploitation qui serait en cause.

Depuis près de deux ans, Philippe Marchandier, éleveur de vaches laitières à Mazinghien, constate une baisse de sa production de lait, et une surmortalité de ses veaux. En un an, il a perdu 70 bêtes. Selon les expertises, une accumulation de courant a été décelée dans sa ferme, causant un stress chez ses animaux. Pour l’éleveur, nul doute que cette électricité provient des installations récentes, notamment des éoliennes mises en service en juin 2019 à deux pas de son exploitation, qui s’ajoutent à la ligne haute tension déjà située proche de ses hangars depuis plus de vingt ans.
https://www.lavoixdunord.fr/934245/article/2021-02-12/mazinghien-l-electricite-rend-ses-vaches-malades-une-solution-en-passe-d-etre

✦ Ille-et-Vilaine : Saint-Ganton. Haut de 100 m, le mât du projet éolien a été démonté

Extrait : Le mât qui a permis d’étudier les caractéristiques du vent et la capacité de production a été démonté pendant trois jours, sur le site de Landiset, à Saint-Ganton.

https://www.ouest-france.fr/bretagne/saint-ganton-35550/saint-ganton-haut-de-100-m-le-mat-du-projet-eolien-a-ete-demonte-7151286

✦ Côtes d'Armor : Lanfains. Ouverture du chantier des nouvelles éoliennes

Extrait : Les exploitants agricoles et propriétaires concernés par le renouvellement du parc éolien étaient conviés à une réunion d’ouverture du chantier.... L’assemblée, qui comprenait aussi plusieurs élus, a pris connaissance du planning des travaux qui vont voir le parc éolien lanfinois passer de cinq à six éoliennes....

Quelques étapes : terrassement de mars à mai, fondations de mai à juillet, montage des six nouvelles éoliennes d’août à octobre pour une mise en service en décembre et démantèlement des cinq anciennes éoliennes en novembre avec remise en état du site sur décembre et janvier.https://www.ouest-france.fr/bretagne/lanfains-22800/lanfains-ouverture-du-chantier-des-nouvelles-eoliennes-7151806

✦🐄 Loire-Atlantique : Éoliennes et vaches malades à Nozay : ce que préconise la mission d’enquête (article complet réservé aux abonnés)

Extrait : Publié le 9 février, son rapport recommande un test de mise hors tension du parc éolien pour établir ou infirmer sa responsabilité dans la surmortalité des vaches.

https://www.ouest-france.fr/economie/agriculture/elevage/eoliennes-et-vaches-malades-a-nozay-ce-que-preconise-la-mission-d-enquete-7151680

✦🐄 Loire-Atlantique (Nozay) : ils demandent la « fermeture immédiate » du parc éolien des Quatre-Seigneurs (article complet réservé aux abonnés)

Extrait : Céline Bouvet, éleveuse, et le Mouvement de la ruralité déposent un référé au Tribunal administratif afin d’ordonner en urgence l’arrêt provisoire du parc éolien des Quatre-Seigneurs. Huit éoliennes qui sont suspectées d’être à l’origine de la surmortalité des vaches de plusieurs troupeaux dans le secteur d’Abbaretz, Puceul et Saffré.

https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/nozay-44170/loire-atlantique-ils-demandent-la-fermeture-immediate-du-parc-eolien-des-quatre-seigneurs-7152402

✦🐄 Loire-Atlantique : A Nozay, reconvertir ou déplacer les élevages ?

Extrait : Comme la préfecture de l’Orne à l’égard d’un parc éolien de Voltalia supposé trop bruyant, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) souhaite lui aussi voir un parc éolien arrêter sa production ; en l’occurrence celui d’Abo Wind à Nozay en Loire-Atlantique, mais pour des raisons différentes et une durée plus courte.
Les 8 turbines Vestas mises en service en 2013 pourraient contribuer à perturber la production de lait dans deux fermes de la commune. Objet d’une trentaine d’expertises et études depuis 2015, d’un dépôt de plainte de la part d’un des éleveurs, de tentatives infructueuses de médiation du préfet, l’affaire a débouché en juin 2020 sur une mission confiée au CGEDD et au CGAAER*, pour faire la synthèse des études, auditionner les différentes parties prenantes et proposer des solutions. Les auteurs ont remis leur rapport en novembre dernier et le CGEDD l’a publié cette semaine ; il est consultable ci-dessous. 

https://www.greenunivers.com/2021/02/a-nozay-faut-il-reconvertir-voire-deplacer-les-exploitations-agricoles-252374/

✦ Sarthe : Pays fléchois. Éolien : les opposants au projet expliquent leur absence au comité de concertation

Extrait : ​​Ce mercredi 10 février 2021, par communiqué de presse, l’association explique qu’elle trouvait « absurde » d’y participer. Elle dit « maintenir [sa] ligne de conduite : soutenir des actions environnementales bienveillantes et des projets qui font sens, tant pour les riverains que pour la biodiversité locale. Aucune condition n’était réunie pour s’y présenter. »

Le collectif d’habitants rappelle la forte opposition au projet « dans le poumon vert périurbain de La Flèche » et « à proximité de nombreuses habitations. Si le projet voit le jour, l’impact sur la biodiversité sera désastreux. » Il appelle les élus « à se réapproprier leur territoire et travailler sur un projet plus protecteur de la nature et des citoyens. »
Contact : sauvonslagarennedessaars@gmail.com

https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/la-fleche-72200/pays-flechois-eolien-les-opposants-au-projet-expliquent-leur-absence-au-comite-de-concertation-7151167

✦ Aude : Les éoliennes auraient porté atteinte au site du canal du Midi

Extrait : Le projet de parc éolien de Puichéric se trouve dans la zone d’influence paysagère du canal du Midi, à 1,8 km de ce dernier, lequel est inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’Unesco et à moins de 100 mètres de la zone sensible du canal, laquelle exclut les grands équipements comme le démontre la carte de lecture des éléments patrimoniaux bâtis et paysagers de l’étude paysagère....
Par suite, le préfet de l’Aude a pu légalement estimer que le projet de parc éolien de Puichéric portait atteinte au paysage du canal du Midi.
La Cour administrative d’appel de Marseille confirme (7e chambre, 5 février 2021, req. n° 18MA04807).

https://pierreredoutey.fr/2021/02/11/les-eoliennes-auraient-porte-atteinte-au-site-du-canal-du-midi/?fbclid=IwAR2bSBKheUTH5ejLEmyLZP5ixhI7hT92EwoHnKEoL7RLVEepPDkqA9n6D_I

✦ Eoliennes : quel vent souffle sur les projets en Corrèze ?

Extrait : Les projets éoliens en Corrèze ont-ils du plomb dans l’aile ? Peut-être à en croire les dernières décisions concernant certains dossiers qui ont été retoqués pour des raisons paysagères ou faunistiques. Toutefois, certains renaissent, ici ou là, parfois déplacés de quelques mètres pour répondre aux exigences environnementales. Les promoteurs doivent s’avérer patients car entre le dépôt d’un dossier avec étude de faisabilité, enquête publique et recours des associations de défense de l’environnement, il peut se passer de longues années. Exemples avec les projets de Davignac-Péret-Bel-Air et celui de Saint-Pardoux-la-Croisille. Qu’avancent les « pour », qu’opposent les « contre » ?

https://www.lamontagne.fr/tulle-19000/actualites/eoliennes-quel-vent-souffle-sur-les-projets-en-correze_13914298/

✦ Indre-et-Loire : Saint-Senoch : Conseil municipal

Extrait : Le conseil s’est prononcé, pour le moment, contre le fait de répondre aux sollicitations des entreprises commercialisant des éoliennes.

https://www.lanouvellerepublique.fr/indre-et-loire/commune/saint-senoch/des-pistes-pour-redynamiser-le-bourg

✦ Aube : Entre Petit-Mesnil et Chaumesnil, six éoliennes espérées d’ici « 2024 à 2025 » 😱

Extrait : Dans l’attente d’une autorisation préfectorale, qui ne devrait pas intervenir avant l’été 2022, les maires des deux communes du Soulainois vont continuer à consulter la population.

https://abonne.lest-eclair.fr/id231649/article/2021-02-11/entre-petit-mesnil-et-chaumesnil-six-eoliennes-esperees-dici-2024-2025

✦ Meuse : Baâlon : La mise en service des éoliennes prévue en mai (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Sur le site, les travaux vont bon train. Les trois éoliennes arrivent bout par bout depuis le début d’année et devraient être redressées courant février.
https://www.estrepublicain.fr/environnement/2021/02/11/la-mise-en-service-des-eoliennes-prevue-en-mai

✦ L’association de sauvegarde des monts du Cantal poursuit son combat contre le projet d'implantation d'éoliennes à Cézens (Cantal)

Extrait : C’est sans surprise que le panneau indiquant la construction du mât de mesures par Boralex sur la commune de Cézens, a été installé il y a quelques jours à peine.
Les opposants au projet s’y attendaient, mais ne baissent pas la garde.

https://www.lamontagne.fr/cezens-15230/actualites/lassociation-de-sauvegarde-des-monts-du-cantal-poursuit-son-combat-contre-le-projet-d-implantation-d-eoliennes-a-cezens-cantal_13914686/

✦ Rhône : Saint-Bonnet-des-Bruyères : Projet éolien : A Champ Bayon, le chantier des éoliennes a débuté (article complet réservé aux abonnés)

Extrait : Trois éoliennes doivent être installées sur la colline de Champ Bayon sur les commune de Saint-Igny-de-Vers et de Saint-Bonnet-des-Bruyères. Les travaux de déboisement ont débuté.
Les travaux n'ont pas clos la bataille judiciaire. Le projet d’installer des éoliennes à Champ Bayon a germé dès 2012. La Compagnie nationale du Rhône (CNR) a déposé en janvier 2015 une demande d’autorisation auprès de l’État pour construire et exploiter.

https://www.le-pays.fr/saint-bonnet-des-bruyeres-69790/actualites/a-champ-bayon-le-chantier-des-eoliennes-a-debute_13914619/

✦ Loire : Forez : des banderoles anti-éolien fleurissent au col de la Loge

Extrait : Ces derniers jours, plusieurs banderoles contre l’implantation d’éoliennes ont été posées sur le site du col de la Loge, à La Chambonie.

« Qui sème le béton récolte la tempête », « Stop aux éoliennes industrielles » ou encore « Érection, pas plus haut que nature » font parties des inscriptions. L’association Vent du Haut Forez, qui se bat contre l’implantation d’éoliennes sur la crête du Grand Caire depuis plusieurs années, assure ne pas être à l’initiative de cet affichage.

https://www.leprogres.fr/environnement/2021/02/12/forez-des-banderoles-anti-eolien-fleurissent-au-col-de-la-loge-loire-forez-la-chambonnie

Offshore

✦ Charente-Maritime : La Rochelle : le Grand Port maritime, place forte de l’éolien en mer (article complet réservé aux abonnés)

Extrait : De longs tas de sable tassé, des poutrelles d’acier en cours d’assemblage, un incessant va-et-vient d’ouvriers et d’engins de chantier. Depuis un bon mois, les travaux en cours sur le terminal de l’anse Saint-Marc, au Grand Port maritime de La Rochelle, sont un prélude à d’encore plus grandes manœuvres. Dans quelques jours, La Rochelle sera un hub logistique du futur chantier d’implantation des éoliennes en mer du champ de Guérande, au large de la Loire-Atlantique.

https://www.sudouest.fr/charente-maritime/la-pallice/la-rochelle-le-grand-port-maritime-place-forte-de-l-eolien-en-mer-1290648.php

✦ Ille-et-Vilaine : Eolien flottant : le salon FOWT se déroulera en novembre à Saint-Malo
https://www.meretmarine.com/fr/content/eolien-flottant-le-salon-fowt-se-deroulera-en-novembre-saint-malo

✦ Morbihan : Éoliennes flottantes en Bretagne sud : les conclusions du débat public seront connues le 22 février

Extrait : Deux mois après la fin du débat public sur le projet de deux parcs d’éolien flottant au large de Groix et de Belle-Ile-en-Mer, la Commission particulière du débat public remettra son compte rendu le 22 février.

https://www.letelegramme.fr/morbihan/belle-ile-en-mer/eoliennes-flottantes-en-bretagne-sud-les-conclusions-du-debat-public-seront-connues-le-22-fevrier-11-02-2021-12703270.php

Ailleurs dans le monde

✦ Belgique
➾ LA BELGIQUE S’ESSAYE AU RECYCLAGE D’ÉOLIENNES

https://www.aisnenouvelle.fr/id164736/article/2021-02-11/la-belgique-sessaye-au-recyclage-deoliennes

✦ Allemagne  

➾ Ecolo-fiasco à Berlin : les bus électriques lâchent à cause du froid; remplacés par les diesel

Extrait : D’ici 2030, les autorités de Berlin veulent que tous les bus des transports publics fonctionnent à l’électricité. Les passagers et les conducteurs font déjà l’expérience de ce que cela peut signifier dans un hiver froid. Apparemment, un type de véhicule en particulier pose problème.
Les bus électriques de la compagnie des transports berlinois BVG tombent actuellement en panne par douzaines. Le rapport de la société fait état de 23 pannes survenues au cours de la seule journée de lundi, sur des lignes de bus fonctionnant à l’électricité.

https://fl24.net/2021/02/11/ecolo-fiasco-a-berlin-les-bus-electriques-lachent-a-cause-du-froid-remplaces-par-les-diesel/?fbclid=IwAR1NCrBHtr1W1LMlzGPFwhKiuQOqr1T03weiWU0t7GoZIqn44hct8ZeWCbI

➾ Mauvais achat d'un million de dollars ? Les bus électriques à Berlin tombent en panne à cause du froid

https://m.focus.de/auto/elektroauto/wetter-kaelte-macht-einigen-berliner-elektrobussen-zu-schaffen_id_12965969.html?fbclid=IwAR3iW2GFJngTxdkW0izEHxbfa-RNHMZzwgQy6ZixjDrCjPJ9qHNoK81-NGk

➾ Les opérateurs de réseau s'attendent à des milliards de dollars de coûts supplémentaires pour les lignes électriques

https://www.finanznachrichten.de/nachrichten-2021-01/51873317-netzbetreiber-rechnen-mit-milliarden-mehrkosten-fuer-stromtrassen-015.htm?fbclid=IwAR0qJywagcm3jrIBoubOrjKmKWJBx0JeLFQ3bcmrYgzzKj2ZXaSVLipiupA

✦ Ecosse

➾ Les ministres du gouvernement écossais ne se soucient pas de nous, déclare un militant alors qu'une nouvelle carte montre l'étendue des parcs éoliens de Caithness

Extrait : La propagation des parcs éoliens à travers Caithness montre que les ministres du gouvernement écossais ne se soucient pas de la population locale, a déclaré un militant.

https://www.johnogroat-journal.co.uk/news/scottish-government-ministers-dont-care-about-us-says-campaigner-as-new-map-shows-extent-of-caithness-wind-farms-227773/?cmpredirect&fbclid=IwAR3k

✦ Suède

➾ Le Parti Vert a l'intention de fermer toute l'énergie nucléaire d'ici 2024

https://uvell.se/2021/02/11/miljopartiet-tanker-stanga-ner-all-karnkraft-2024/?fbclid=IwAR06a4SrsosNwkwHo9Ggxn0pg5qVtKXNjkd84nKk067trPazaLs5lwVb99k

➾ Prix ​​de l'électricité le plus élevé : "Des niveaux que nous n'avons pas vus depuis un moment"

https://www.svd.se/elpriset-tog-ett-rejalt-kliv-upp?fbclid=IwAR1KiYQq90MvQMzpKPoi1tQDw5zdDLT69zM_y7n7soqPcl9iNltPdS-V6yU

✦ Canada

➾ Projet éolien à Anse-Bleue : les opposants sur leurs gardes

https://www.acadienouvelle.com/actualites/2021/02/12/projet-de-parc-eolien-a-anse-bleue-lopposition-sur-ses-gardes/

Biodiversité

✦ Les chauves-souris sont dangereusement attirées par les éoliennes et personne ne sait pourquoi

Extrait : Selon une nouvelle étude, les chauves-souris pourraient être attirées, pour une raison inconnue à l’heure actuelle, par les éoliennes et cela inclurait l’une des chauves-souris les plus communes en Europe (Pipistrellus pipistrellus).
Les chercheurs ont surveillé 23 parcs éoliens en Grande-Bretagne et les ont comparés avec des endroits similaires sans éoliennes. Ils ont constaté que la présence de chauves-souris à proximité de zones équipées d’éoliennes était environ un tiers plus élevée.
Pour l’instant, les chercheurs ne savent pas pourquoi ces chauves-souris semblent être attirées par les zones équipées de turbines, mais ils ont émis quelques hypothèses. Il y a peut-être plus d’insectes présents près des turbines qui sont considérés comme des proies naturelles pour les chauves-souris.
En tout cas, les chauves-souris elles-mêmes semblent être littéralement attirées par les turbines qui peuvent s’avérer très dangereuses pour leur santé car, comme cela peut arriver avec les oiseaux, le mouvement rapide des pales elles-mêmes peut les tuer ou les blesser très gravement.

https://www.mlactu.fr/les-chauves-souris-sont-dangereusement-attirees-par-les-eoliennes-et-personne-ne-sait-pourquoi/

✦ Chauves-souris victimes des éoliennes
Extrait : Les chauves-souris pipistrelles communes sont attirées par les turbines en rotation et peuvent ensuite être mutilées ou tuées

De nouvelles recherches menées dans 23 parcs éoliens britanniques ont montré que les chauves-souris pourraient être les victimes des parcs éoliens.
Une équipe de l'Université d'Exeter a découvert que l'une des espèces les plus abondantes d'Europe, la chauve-souris pipistrelle commune, est beaucoup plus active autour des turbines que sur les sites «témoins». Les emplacements de contrôle sont des zones à proximité de parcs éoliens qui n'ont pas de turbines installées.
Bien que les raisons de cette activité ne soient pas encore claires, les scientifiques suggèrent que les chauves-souris pourraient être attirées par les turbines elles-mêmes ou se déplacer vers elles, en raison de la présence d'un plus grand nombre d'insectes dont elles se nourrissent.
Turbines tueuses
Le professeur David Hosken de l'Université d'Exeter a déclaré: «Nous savons que les chauves-souris sont tuées par les turbines dans le monde entier et la réduction de ces décès est essentielle pour assurer une augmentation mondiale de l'énergie éolienne avec un impact minimal sur les chauves-souris.
https://www.energylivenews.com/2021/02/12/bats-bat-tered-by-wind-turbines/?fbclid=IwAR1h0KuuqZTUM-tBh4DlHYUXHLnDXVOGqlYR7fztcNS4uFBN79Ogr_eEvNs

Divers

Eolien et EnR

✦ Pour l’intégration de la nuisance des éoliennes dans l’information acquéreur locataire

Extrait : Une récente enquête rapporte que plus de la moitié des Français sont réfractaires à la présence d’éoliennes dans leur voisinage. Les principales raisons de cette réticence sont motivées par la crainte des nuisances visuelles et sonores à proximité de leur logement.

Il est indéniable qu’une forme de nuisance existe même lorsque les normes d’implantation et de volume sonore de ces équipements sont respectées, et bien davantage encore évidemment lorsque ces normes sont dépassées.
Alors que l’État des Risques et Pollutions des sols (ERP) évolue en ERRIAL (État des Risques Réglementés et Information Acquéreur Locataire) notamment aux fins d’y inclure les nuisances, on peut raisonnablement désirer que le risque de nuisance ‘éoliennes’ soit désormais inclus dans l’ERRIAL. Une telle évolution simple et rassurante serait également extrêmement facile à mettre en place.

https://www.arobiz.com/pour-lrintegration-de-la-nuisance-des-eoliennes-dans-lrinformation-acquereur-locataire.html?fbclid=IwAR2aHvjIM5cme4FkyNi91BaHqJwIFZD8Qn2eNjYYO25cLcl7vxyy3yv_D4A

✦ Neutralité carbone en 2050 dans l'UE : "On ne peut pas compter sur un mix pur des énergies renouvelables"

Extrait : Une étude sur la "neutralité climatique en 2050" dans l'Union européenne vient d'être publiée à l'initiative de deux groupes parlementaires européens, au moment où la "loi convention climat" est adoptée par le Conseil des ministres français. Cette étude démontre l'impossibilité d'une transition énergétique par l'éolien et le solaire photovoltaïque pour atteindre la neutralité carbone en 2050. Entretien avec Dominique Riquet, député européen et vice-président du groupe politique "Renaissance Europe".

https://information.tv5monde.com/info/neutralite-carbone-en-2050-dans-l-ue-ne-peut-pas-compter-sur-un-mix-pur-des-energies

✦ L’éolien contribue-t-il à la … déforestation ?

Extrait : On le sait moins, les extrados des pales sont souvent fabriqués en balsa. Oui, le bois clair ultraléger qui fait le bonheur des modélistes (et des avionneurs !) sert aussi à produire des pièces essentielles des pales d’éoliennes. Pour une pale de 100 mètres de long, les fabricants utilisent 150 mètres cube de bois, ont calculé les chercheurs du laboratoire américain d’énergies renouvelables (NREL).
L’appétit éolien chinois et américain a fortement accru la demande mondiale en balsa (Ochroma pyramidale). À l’état sauvage, ce lointain cousin du baobab pousse dans de nombreuses régions tropicales. Mais les principales plantations se situent en équateur. Selon les années, le petit pays d’Amérique du Sud produit 80% à 90% du balsa utilisé, industriellement, dans le monde. En 2019, les producteurs de pales en ont consommé 244 000 tonnes, estime le consultant Wood Mackenzie.

https://www.linkedin.com/pulse/l%25C3%25A9olien-contribue-t-il-%25C3%25A0-la-d%25C3%25A9forestation-laram%25C3%25A9e-de-tannenberg/?trackingId=SKw9yBDvRy%2BoU5OnVMx6vw%3D%3D

✦ Rendre les éoliennes plus vertes pourrait également les rendre plus coûteuses

Extrait : Les plus grands fabricants d'éoliennes au monde se sont engagés à éliminer leurs émissions nettes de gaz à effet de serre, mais la réduction de l'empreinte carbone de leur processus de production peut signifier que les clients doivent supporter une partie des coûts.

https://www.bnnbloomberg.ca/making-wind-turbines-greener-could-also-make-them-more-expensive-1.1562333?fbclid=IwAR0oFlQCZkgVMrVMotSrnwK7n6dQ2X8eQ0s4hF70CqfVwrQfKtHejtslEUs

✦ Vestas présente une nouvelle éolienne pour l’offshore de 15 MW
Extrait : Vestas a dévoilé, mercredi, une nouvelle éolienne en mer géante de 15 MW. La V236-15.0 MW balaye l’équivalent de 43.000 m2, selon la présentation de l’entreprise danoise, pouvant produire 80 GW/h an, soit de quoi alimenter 20.000 foyers à elle seule. Cette éolienne devrait avoir le plus grand rotor de l’industrie. Les pales mesurent 115.5 mètres, contre 107 mètres pour l'Haliade X, de GE Renewable Energy, par exemple.
https://www.meretmarine.com/fr/content/vestas-presente-une-nouvelle-eolienne-pour-loffshore-de-15-mw

✦ ICPE : la procédure de cessation d'activité passera par un bureau d'études certifié

Extrait : Le ministère de la Transition écologique met en consultation un projet de décret qui modifie la procédure de cessation d'activité des installations classées. À compter du 1er juin 2022, les exploitants devront faire appel à une entreprise certifiée.

Sécuriser la dépollution des friches industrielles. Tel était l'objectif affiché par le Gouvernement en faisant adopter l'article 57 de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique, dite « loi Asap », promulguée le 7 décembre dernier. Pour cela, il a prévu l'intervention obligatoire à compter du 1er juin 2022 d'un bureau d'études certifié dans le processus de cessation d'activité d'une installation classée (ICPE). 

https://www.actu-environnement.com/ae/news/projet-decret-sols-pollues-cessation-activites-icpe-bureau-etudes-certifie-consultation-37037.php4

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