Revue de presse et autres infos

mercredi 19 janvier 2022

19 janvier 2022 : revue de presse et autres infos (#éolien)

   


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France
☸ Ardennes : Le préfet rejette le projet éolien de la Terre aux Bois, à Condé-lès-Herpy (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : La décision du préfet est un immense soulagement pour l’association des riverains, l’ADEPPA, qui garde aussi un œil vigilant sur les autres projets en cours.
«La demande d’autorisation environnementale (…) de quatre éoliennes et deux postes de livraison d’électricité est rejetée ». La décision a été arrêtée par le préfet des Ardennes, Alain Bucquet, et l’association de défense de l’environnement et du patrimoine du Porcien et de la vallée de l’Aisne ne manque pas de s’en féliciter. 

 Somme
⭃ Le Boisle : L’éleveur de la Somme perd un premier combat contre les éoliennes qu’il estime responsables de la perte de ses vaches (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Le TGI de Paris a débouté Yann Joly, éleveur dans la Somme, qui attaque un promoteur éolien après la perte de son troupeau. Déterminé, l’agriculteur va faire appel.

⭃ Il a perdu son cheptel, l’éleveur de la Somme perd un premier combat devant la justice (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Le TGI de Paris a débouté Yann Joly, éleveur dans la Somme. Il attaquait devant la justice un promoteur éolien responsable selon lui de la perte de son troupeau. Déterminé, l’agriculteur va faire appel de cette décision.

 AisneUne enquête publique en cours à Pargny-le-Bois pour un projet d’éoliennes
Extrait : La société Vents du Nord, filiale française de la société allemande Loscon, projette d’implanter le parc éolien « Les quatre Jallois » constitué de quatre éoliennes et deux postes de livraison sur les territoires de la commune Pargny-les-Bois et de Bois-les-Pargny. La commune de Pargny-les-Bois a souhaité une extension du parc éolien de Mont-Benhaut sur son territoire et la commune de Bois-les-Pargny, déjà concernée par d’autres projets éoliens, accueillera uniquement un poste de livraison dans le cadre de ce projet. 
https://www.lunion.fr/id333447/article/2022-01-19/une-enquete-publique-en-cours-pargny-le-bois-pour-un-projet-deoliennes

☸ Nord : Les trois premières pales des éoliennes de Saint-Vaast sont passées sans encombre
Extrait : En mars, l’entreprise Énergie team compte mettre en service deux éoliennes sur le territoire de Saint-Vaast-en Cambrésis, sur la route de Saint-Python. Les éléments arrivent peu à peu. Dans la nuit de lundi à mardi, ça a été le tour des trois premières pales, qui ont transité par Cambrai. Un voyage spectaculaire.

 Loire-AtlantiqueSainte-Pazanne. Conseil municipal : le projet éolien fait débat
Extrait : Les conseillers ont évoqué le projet d’un nouveau parc éolien sur la commune. Deux intervenants de la société RWE Renouvelables ont présenté le projet. « Chaque éolienne serait d’une puissance de 3,675 mégawatts et la production annuelle pourrait approvisionner 4 600 foyers », renseigne Benoit Paris, chef de projet. Bruno Clavier, conseiller de l’opposition, relève que « la puissance des éoliennes est presque deux fois supérieure à celle déjà implantées. On est en droit de s’interroger de la dangerosité sur la santé humaine, et ce d’autant plus au regard de la situation de la commune ».

 Sarthebientôt des éoliennes dans le ciel de Thoiré-sur-Dinan ?
Extrait : Le maire précise que «le conseil municipal n’aura qu’un avis à donner puisque ce sont les services de l’Etat et les propriétaires fonciers qui sont décideurs ».
Des éoliennes qui seraient d’une hauteur inférieure à la moyenne selon le maire. «D’autres porteurs de projets nous ont contactés » indique-t-il encore.

☸ Indre : Le Blanc : Projet éolien : porte-à-porte jusqu’à vendredi
Extrait : Une campagne de porte-à-porte est lancée auprès des riverains depuis hier et jusqu’à vendredi 21 janvier, par la société Eolise, qui mène des études sur un potentiel projet éolien entre Le Blanc, Mérigny et Ingrandes. L’objectif est d’informer sur les avancées du projet et de répondre aux questions. Cinq ambassadeurs de la société Explain mèneront cette campagne, soit auprès de 770 foyers. Les résultats seront communiqués début février.

☸ CherPlou : Développer le bien-vivre
Extrait : Un projet éolien est en cours. Il concerne l’implantation de cinq mâts dans l’axe de la route reliant Poisieux à Chârost. Particularité de ce projet, la municipalité sera partie prenante car elle rentrera dans le capital de la société afin de permettre de dégager des revenus supplémentaires pour la commune.
https://www.leberry.fr/plou-18290/actualites/developper-le-bien-vivre_14074342/

 Côtes d'ArmorParc éolien à La Chapelle-Neuve : la mairie veut toucher sa part
Extrait : Les élus de La Chapelle-Neuve ont œuvré en faveur de l’implantation d’un parc éolien, mis en service en 2018, sur un site à cheval entre la commune et celle de Callac. Ils espéraient qu’il serait source de revenus pour la commune. Or, aucun centime ne lui a été reversé. Le maire envisage de se tourner vers la justice.
Un point chagrine l’édile, la commune ne reçoit aucune rétribution pour le parc éolien mis en service en 2018, à Guerharo, sur un site à cheval sur la commune et celle de Callac. « Nous avons beaucoup œuvré pour que ce projet puisse se faire en espérant des retombées financières et aujourd’hui, pas un centime ne revient à la commune », indique Jean-Paul Prigent. Le maire a interpellé la communauté d’agglomération et envoyé un courrier recommandé, depuis trois ans, pas de réponse : « J’espérais une solution consensuelle et amiable, mais ce n’est pas le cas ». Il soumettra le sujet au conseil municipal et n’exclut pas de lancer un recours pour faire valoir les droits de la commune.

☸ Morbihan : à Séglien, riverains et associations déposent un recours contre un projet éolien
Extrait : Un recours a été déposé devant la Cour administrative d'appel de Nantes contre le projet éolien de Séglien (Morbihan), dans lequel Pontivy Communauté a pris des parts...
« Nous comptons maintenant sur la justice, qui, elle, est financièrement indépendante, pour éviter que ce projet ne vienne détruire les lieux. » Tel est le souhait des riverains et associations que ont déposé un recours devant la Cour administrative d’appel de Nantes, contre le projet éolien de Séglien, près de Pontivy (Morbihan).
Un projet éolien qui fait des remous depuis près de deux ans

☸ FinistèreLocmélar : conseil municipal
Extrait : Parc éolien
Afin de favoriser l’implantation d’un parc éolien dans la commune, le conseil a validé la signature d’un protocole d’accord avec la Société d’économie mixte locale (Semi) Énergie en Finistère. Ce protocole prévoit un partenariat entre la commune et la SEM en vue de la création d’une société de projet avec un développeur éolien.

☸ Calvados : 100 personnes rassemblées devant la mairie de Fontaine-le-Pin contre le projet éolien (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Une manifestation contre l’implantation d’éoliennes s’est déroulée mardi 18 janvier 2022 dans la soirée, devant la mairie de Fontaine-le-Pin (Calvados), à l’appel du conseil municipal. Les élus ont « exigé le retrait pur et simple du projet. »
« Non à la destruction de nos paysages naturels », « On veut nous voler la paix dans nos villages », « La démocratie doit être respectée », « Non à ces promoteurs qui ne pensent qu’à l’argent »… Les pancartes étaient nombreuses à être brandies, dans la soirée du mardi 18 janvier 2022 devant la mairie de Fontaine-le-Pin, par la centaine de personnes venue clamer son hostilité à un projet d’implantation d’éoliennes dans la commune.

☸ Seine-Maritime : Près de Dieppe, la municipalité de Grèges est vent debout contre les éoliennes
Extrait : Les élus de Grèges (Seine-Maritime) ne souhaite pas voir implanter d'éoliennes sur son territoire ni sur la comme voisine d'Ancourt.
Les élus de Grèges (Seine-Maritime) et Daniel Lefèvre, le maire en tête, ne décolèrent pas depuis le début de l’été au sujet d’un projet d’implantation d’éoliennes.
En effet, le 7 mai dernier, le conseil municipal de Grèges a voté contre un projet de construction d’éoliennes sur les terrains appartenant à la commune.
Étant donné que la commune refuse catégoriquement l’implantation des moulins à vent, le consortium à l’origine du démarchage à fait la même proposition aux exploitants agricoles situés autour du village, ainsi que sur les parcelles situées sur la commune d’Ancourt.

☸ MancheEoliennes : Plus hautes que les églises manchoises, les habitants refusent le projet à Montmartin-sur-Mer
Extrait : Depuis le mois de juin, plusieurs habitants de Montmartin-sur-Mer ont été contactés par deux entreprises privées d'installation d'éoliennes qui cherchent des terrains à louer aux habitants pour implanter quatre éoliennes. Le projet sera soumis au vote ce soir en conseil municipal.
Une vingtaine d'habitants de Montmartin-sur-Mer, a décidé de former un collectif, fin décembre 2021, pour protester contre le projet d'éoliennes sur la commune. Les deux entreprises françaises "IEL Developpement" et "Energie Team" cherchent des terrains à louer aux habitants pour pouvoir implanter ses éoliennes. "Nous avons été surpris par l'approche de deux sociétés, certains habitants ont découvert l'ampleur du projet et nous avons décidé de nous former en collectif et d'interpeller la mairie," explique Olivier Pouzet, à l'origine du collectif contre les éoliennes "Eolien Baie de Sienne" .

 Orne : Coulonces : municipalité
Extrait : Enfin, le projet éolien a été définitivement abandonné : « il divisait trop les habitants », regrette Daniel Marrière.

RhôneDeux-Grosnes-St Christophe : Opposition au projet d’éoliennes: le promoteur répond (article complet réservé aux abonnés)
Un projet d’éoliennes est en cours à Saint-Christophe. Des opposants organisent une réunion publique le samedi 22 janvier, à 14 h 30, à la salle des fêtes. Contacté, le promoteur répond aux inquiétudes.

Offshore
 Côtes d'Armor
⭃ Éolien en baie de Saint-Brieuc. Hervé Berville : « On se doit d’avoir une exigence sur ce dossier » (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Même à l’arrêt jusqu’en mars 2022, le parc éolien en baie de Saint-Brieuc est présent dans l’actualité. Député LREM de Dinan (Côtes-d’Armor), Hervé Berville fait le point.
Question de Ouest-France : " Au vu du contexte, certaines voix s’élèvent pour demander la suspension du chantier, qui doit reprendre en mars, jusqu’à la présidentielle. Qu’en pensez-vous ? "
Réponse de Hervé Bervilles député LREM des Côtes d'Armor : " Il faut agir de manière ordonnée et concertée. Il y a des instances de concertation qui se réunissent régulièrement. Je constate que, parfois, ceux qui s’épanchent dans la presse ne sont pas ceux qui assistent aux réunions. La Région, de Département, les pêcheurs, les mairies… c’est par le dialogue qu’on parviendra à trouver des solutions "

⭃ Parc éolien en baie de Saint-Brieuc. À Erquy, une barge travaille en face de la plage de Caroual
Extrait : ​Les travaux continuent sur la plage de Caroual, pour le parc éolien en mer de la baie de Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor). Une barge est visible en mer, en face de la plage. Les ouvriers de RTE procèdent à une opération de tirage de fourreaux, ce mercredi 19 janvier 2022.

☸⛔ Bretagne : les techniciens de maintenance pour l’éolien offshore très demandés

 Charente-MaritimeÉoliennes en mer : l’île d’Oléron se bat pour défendre ses zones protégées
Extrait : Dominique Chevillon, vice-président de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO), se bat depuis des années pour défendre ces zones protégées. Le futur parc éolien serait situé au cœur de cette zone maritime, qui concentre à elle seule pas moins de sept réserves naturelles. À quelques kilomètres dans les terres, se trouve la ville de Saint-Pierre-d'Oléron, 7 000 habitants l’hiver, 65 000 l’été. Dans son bureau, le maire Christophe Sueur, ne s’y fait toujours pas. "C’est une emprise de notre espace naturel", déclare-t-il. Il espère faire voter une motion de rejet début février en Conseil municipal.

☸ Calvados 
⭃ Parc éolien Centre Manche : la concertation publique est lancée sur la Côte de Nacre
Extrait : ​La concertation pour le projet de création d’un deuxième parc éolien en mer du Centre Manche commence ce vendredi 21 janvier 2022 sur le marché d’Ouistreham (Calvados). Le parc sera implanté à environ 45 km de la Côte de Nacre, avec une mise en service prévue pour 2031. Tout un chacun peut donner son avis.
https://www.ouest-france.fr/normandie/ouistreham-14150/parc-eolien-centre-manche-la-concertation-publique-est-lancee-sur-la-cote-de-nacre-70377b8a-7850-11ec-8349-f47f75472839

⭃ 👿Le parc éolien au large de Courseulles va financer le musée du D-Day à Arromanches
Extrait : La société en charge du futur parc éolien en mer du Calvados a fait savoir lundi 17 janvier 2022 qu'elle soutient financièrement le nouveau musée d'Arromanches.

☸ MancheNord-Cotentin. Par où relier les éoliennes en mer à la terre ? (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Trois fuseaux sont envisagés pour relier le futur parc éolien en mer au poste électrique de Menuel. La population est consultée.
Jusqu'au mercredi 26 janvier 2022, une concertation publique se tient sur le raccordement électrique du premier parc éolien en mer en zone Centre Manche (appelé couramment "au large de Barfleur"), mené par Réseau de transport d'électricité (RTE). Il s'agit de préciser la localisation des futures installations...

 Lamya Essemlali : «L’image des éoliennes est de plus en plus écornée» (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : La codirectrice de Sea Shepherd estime que le gouvernement n’est pas assez vigilant sur les effets écologiques des projets de construction de ces usines en mer.
Cofondatrice de l’antenne française de l’ONG Sea Shepherd en 2006, Lamya Essemlali en est également la codirectrice au niveau mondial. Historiquement très engagée sur le front de la lutte contre la pêche illégale et de la surpêche, cette ONG se mobilise sur tous les enjeux qu’elle considère comme importants pour l’intégrité et la préservation du monde marin. Elle a publié un rapport sur les projets d’usines éoliennes offshore en France qui sont, selon cette étude, une bombe à retardement écologique.

☸ Éoliennes en mer : la France en retard par rapport aux autres pays européens


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Ailleurs dans le monde
 Suisse
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Une deuxième chance pour le parc éolien des Quatre Bornes ? (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Un groupe de citoyens de Sonvilier souhaite organiser un nouveau vote sur le projet des Quatre Bornes. Il récolte des signatures pour déposer une initiative communale en ce sens.

 Belgique
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Eoly défend son projet de construire quatre éoliennes à Enghien et Silly (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Eoly, la filiale énergie du groupe Colruyt, a fait part de son étonnement, après le recours introduit par la commune de Silly concernant son projet d’ériger quatre éoliennes sur les territoires de Silly et Enghien.
https://lameuse.sudinfo.be/895327/article/2022-01-18/eoly-defend-son-projet-de-construire-quatre-eoliennes-enghien-et-silly

Allemagne
➾ Le nombre d'éoliennes devrait passer à 1080 en Thuringe
https://www.merkur.de/deutschland/thueringen/zahl-der-windraeder-soll-auf-1080-in-thueringen-steigen-zr-91244057.html

 Éoliennes arrêtées et verrouillées à Güstow
Extrait : Parce qu'une éolienne s'est effondrée à Haltern am See en Rhénanie du Nord-Westphalie, trois éoliennes en fonctionnement près de Güstow ont été arrêtées.
Trois éoliennes Nordex N149/4.0-4.5 nouvellement installées ont été arrêtées dans un champ éolien près du quartier Güstow de Prenzlau. La zone autour des installations a été sécurisée par des clôtures de construction et des bandes d'avertissement sont tendues à travers les champs. La zone ne peut pas être pénétrée. C'est ce qu'a rapporté un citoyen inquiet du district de Prenzlau. « Les systèmes n'ont fonctionné que pendant deux semaines. Ensuite, ils ont été éteints et bloqués par les réglementations de construction », explique Güstower, décrivant ses observations. Pendant la période de fonctionnement, les systèmes auraient fait beaucoup de bruit. "Selon mes informations, deux éoliennes de ce type se seraient renversées en Allemagne." L'une des éoliennes étant située tout près de la route, un accident pourrait avoir de graves conséquences, selon les craintes du citoyen. 

 Allemagne : un plan d’urgence pour accélérer la transition énergétique
Extrait : Selon la stratégie préconisée par le groupe de réflexion Agora Energiewende, dont l’ancien directeur, Patrick Graichen, est à présent secrétaire d’État, il faut en premier lieu renforcer le secteur des énergies renouvelables, dont la part dans la production d’électricité doit passer de 42 % actuellement à 80 % d’ici à 2030. Pour ce faire, deux paquets de mesures d’urgence seront mis en œuvre d’ici à l’été, prévoyant, entre autres, d’installer des panneaux solaires sur tous les nouveaux bâtiments commerciaux afin de tripler la puissance du photovoltaïque, de quadrupler la surface consacrée aux parcs éoliens pour atteindre 2 % du territoire, d’écourter les procédures de planification et d’autorisation qui peuvent actuellement durer jusqu'à près de sept ans, et de baisser le prix de l’électricité en prenant en charge le coût de la taxe sur les énergies renouvelables.


➾ L'industrie éolienne crée des troubles dans les campagnes
https://www.atl.nu/mer-vindkraft-loser-inte-kravet-pa-mer-energi

 Pays-Bas
 Les plus hautes éoliennes des Pays-Bas, 270 mètres de haut, seront-ils bientôt situés dans les polders d'Utrecht ?
Extrait : Les éoliennes qui doivent être construites dans deux polders près de la ville d'Utrecht pourraient être les plus hauts des Pays-Bas. La coopérative énergétique Rijne Energie étudie les effets des turbines de 270 mètres sur l'environnement. Jusqu'à présent, une hauteur de pointe de 230 mètres était supposée.

 Norvège
➾ Faire basculer les "moulins à vent" : la lutte des Samis de Norvège contre les parcs éoliens
https://laminute.info/2022/01/19/faire-basculer-les-moulins-a-vent-la-lutte-des-samis-de-norvege-contre-les-parcs-eoliens/

➾ Arrêtez les turbines sur Storheia et à Roan maintenant ! Respectez les droits des peuples autochtones !
https://motvind.org/12973/?fbclid=IwAR2EF5aiFx0VRBnP0DZXxCmfvizPTrimn_p5Tj9AorizPnAsaYQdQx0YoaM

 Effet négatif sur les populations de nombreuses espèces d'oiseaux migrateurs ainsi que sur les populations locales d'oiseaux de mer
https://motvind.org/negativ-effekt-pa-bestander-av-mange-arter-trekkende-fugl-samt-lokale-bestander-av-sjofugl/?fbclid=IwAR1A0uj4vXQJnZnur-llg5KeCbAKzwPPG857yL1E4xrJLwqwgpEPiZeQU3g

 Royaume-Uni
➾ L'industrie de la pêche mal à l'aise avec les baux de ScotWind pour les parcs éoliens offshore
https://www.pressandjournal.co.uk/fp/business/local/3853854/fishing-industry-uneasy-with-scotwind-leases-for-offshore-wind-farms/?fbclid=IwAR1MvYI5kMcP_vyWcJc1TRI_mq4_ah9aqkN6Z-4QF9EjfEsNrkRpHRPRuis

➾ En Ecosse, TotalEnergies veut coupler éolien offshore et hydrogène vert
https://www.h2-mobile.fr/actus/ecosse-totalenergies-coupler-eolien-offshore-hydrogene-vert/

 Grèce
➾ La Grèce va interdire le développement dans les zones de montagne pour protéger les habitats
Extrait : Mitsotakis s'est engagé à transformer l'économie grecque grâce à une meilleure utilisation de ses ressources naturelles, mais a été contraint de trouver un équilibre entre l'expansion des parcs éoliens dans les zones de montagne et la nécessité de protéger les habitats forestiers.

 Pologne
 Tempêtes en Pologne. Une éolienne a brûlé
Extrait : Lundi (17 janvier) à Goliszewo en province. une opération de lutte contre les incendies inhabituelle a eu lieu dans la Grande Pologne. La raison de l'intervention était une pale en feu d'une éolienne.
La cause la plus probable de l'incendie était un court-circuit causé par un vent très fort. Dans la zone, sa vitesse atteignait parfois 90 km/h.
https://energetyka24.com/oze/wiadomosci/wichury-w-polsce-splonela-turbina-wiatrowa?fbclid=IwAR3qp1ZLeXYIt_TOyZHy2ixUGXJ0hF007AMk8w8Pru0PxBL-aNUmVy5YhP8

 Canada
➾ Redevances éoliennes : des riverains se disent bâillonnés par la MRC
Extrait : Des riverains du projet éolien de L’Érable, qui n’ont pas de contrats avec le promoteur Éoliennes de l’Érable, se disent bâillonnés par la MRC en raison d’une clause de confidentialité qu’ils doivent signer afin de pouvoir toucher une compensation des arrérages auxquels ils ont droit du Fonds de contribution individuelle.
D’un montant annuel de 60 000 $, ce fonds éolien avait été créé pour compenser les impacts négatifs des éoliennes. Seuls les riverains résidant à moins de 1,8 km d’une éolienne et sans contrat avec le promoteur pouvaient se qualifier pour le fonds.

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Eolien et EnR
 Eoliennes – Favoriser les référendums locaux, le RN est pour
Extrait : « La commune est l’échelle la plus proche des Français, c’est leur vie quotidienne, leur cadre de vie. Il est donc impératif que chaque habitant d’une commune puisse avoir son mot à dire sur les grands projets qui vont impacter le cadre de vie et l’environnement. Au-delà des chantages des lobbys et des intérêts financiers liés à une fausse énergie renouvelable, ultra-subventionnée et surtout inefficace notamment dans notre région peu venteuse, il faut rendre aux communes et à leurs habitants la décision finale. » Julien Odoul


 Énergies renouvelables : la nécessité d’un réseau électrique plus intelligent
Extrait : La transition énergétique est en marche. Afin de rendre notre consommation électrique plus verte, des énergies renouvelables seront intégrées massivement au sein des réseaux électriques. Selon la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, les énergies renouvelables devront représenter 40 % de la production d’électricité en 2030 en France.
Or, ces énergies ayant une production variable, cela demande un changement de paradigme dans la gestion de ces réseaux. Notamment, une exploitation accrue de la flexibilité de la consommation électrique, c’est-à-dire la possibilité pour les consommateurs de déplacer leur consommation dans le temps (par exemple, programmer sa machine à laver pour démarrer son cycle lorsqu’une période d’ensoleillement est prévue). Cela nécessite des réseaux connectés et intelligents, capable d’indiquer en temps réel l’état du système : c’est le réseau intelligent (ou « smart grid »).

 La débâcle des énergies renouvelables de 2021 en revue : le vent instable et le soleil font face à des accusations amères
https://stopthesethings.com/2022/01/18/2021s-renewables-debacle-in-review-fickle-wind-sun-face-bitter-accusations/?fbclid=IwAR0QemCiUhvxbl7t9CB5mjtv9rGQmAv8JLipHOMU4ubCmrTvPRORq1TAJco

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Journaux, magazines, revues, livres
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Associations
 Marne / Aube : Protégeons Champguyon
2 ENQUETES PUBLIQUES 2 AVIS DEFAVORABLES

- Pour le projet "Extension Sud Marne", avis défavorable
https://www.marne.gouv.fr/content/download/34171/212701/file/RAPPORT%20EXTENSION%20V10%20-.pdf

- Pour le projet Les 2 Noues (Faux-Fresnais (51) et Salon(10)), avis défavorable
https://www.marne.gouv.fr/content/download/34168/212689/file/Rapport-PE%20des%202%20Noues.pdf

Au milieu du Sud ouest Marnais totalement envahi, 2 avis défavorables viennent de tomber dont un Extension Sud Marne", pour un projet de 15 aérogénérateurs d'une hauteur maximale de 200 m, d’une puissance unitaire de 4,2 mégawatts (MW)

Excusez du peu !

A noter les motivation du commissaire pour le projet N° 2 : Chapeau !

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Electricité
☸ Électricité : Qui va payer le « bouclier tarifaire » ? Et après ?

☸ Géopolitique de l'Electricité-note d'actualité - EDF, avis de tempête
EDF : Avis de tempête

Depuis que le gouvernement a annoncé le 14 janvier une augmentation du plafond de la quantité d’électricité qu’EDF doit fournir à prix d’ami à ses concurrents (dispositif ARENH), le débat s’est enflammé. UFC Que Choisir ou les entreprises électro-intensives en réclament encore plus. Les associations d’actionnaires protestent, l’action ayant dévissé de 15% en vingt quatre heures. Les organisations syndicales décident une grève. Le Conseil d’Administration d’EDF a été houleux. Même si aucun vote n’a eu lieu, il semble que la proposition du gouvernement n’avait pas l’appui d’une majorité.

Les lecteurs de la Lettre « Géopolitique de l’Electricité » de décembre « EDF et les 80 concurrents » ont pu lire une description de la situation et ne seront guère surpris de l’imbroglio actuel. Néanmoins nous revenons sur deux faits essentiels rarement mentionnés, y compris par les médias, ce qui gêne la compréhension :

I) L’ARENH n’est pas une conséquence des règles de concurrence.

L’ARENH provient d’une proposition d’une commission française d’experts (la Commission Champsaur) qui a cru déceler une lacune dans le droit européen de la concurrence. Cette lacune s’étant révélée imaginaire, la proposition de cette commission, le dispositif ARENH, « conduit à s’écarter des conditions normales de fonctionnement d’un marché concurrentiel » (dixit Autorité de Concurrence française, 17 mai 2010). L’ARENH imposé à EDF est une contrainte très lourde, voire mortifère, pour une entreprise en concurrence. Aucune application du droit européen de la concurrence ne pourrait conduire à priver EDF d’une part de l’ordre de 100 TWh de son courant nucléaire en faveur de ses concurrents.

II) Modifier l’ARENH exige l’accord de la Commission Européenne.

L’ARENH, dispositif hors règles de concurrence, ne pouvait devenir légal qu’en obtenant une dérogation de la Commission Européenne, qui, complaisante (en 2012), lui accorda (Décision C (2012) 2559 du 12/6/2012). Cette Décision s’impose à la France. L’Article 2 stipule que la quantité maximum de courant nucléaire qu’EDF peut être obligé de livrer à ses concurrents est de 100 TWh.

Conclusion : Le Gouvernement français est dans une impasse.

L’augmentation de 100 à 120 TWh du plafond de l’ARENH est impossible tant que la Décision de 2012 de la Commission Européenne reste en vigueur. Si le gouvernement français passait outre, une simple saisine en référé de la justice administrative conduirait à une annulation. La Commission Européenne pourrait émettre une nouvelle Décision avec un plafond de 120 TWh, mais l’ARENH n’est plus apprécié de la même façon. Il s’écarte du droit communautaire. En conséquence, une saisine en référé dans un délai de trois mois de la Cour de Justice de l’Union Européenne pourrait purement et simplement casser une nouvelle Décision, ce qui amènerait la fin de l’ARENH.

Aberration juridique et économique, ARENH a mené à une situation ingérable.

On trouvera notre lettre de décembre 2022 « EDF et les 80 concurrents » sur notre site

https://www.geopolitique-electricite.fr

(rubrique étude)

Lionel Taccoen Directeur Lettre Géopolitique de l'Electricité

Autres sujets
 Les écologistes : les nouveaux réactionnaires
Par Drieu Godefridi
Extrait : Le dénominateur commun des postures politiques écologistes est le reflet d’une philosophie politique cohérente, de nature réactionnaire.

☸ L’Europe dans le gaz
En forme de mise à jour de la tribune publiée dans :
« Le maillon faible du monde occidental »
Où il est confirmé que l’Hiver est le meilleur allié de la stratégie militaire Russe
http://lemontchampot.blogspot.com/2022/01/leurope-dans-le-gaz.html

 Des milliards d’euros sur l’hydrogène… Mais pour quoi faire exactement ?
https://www.20minutes.fr/planete/3218531-20220119-milliards-euros-hydrogene-quoi-faire-exactement

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