France
☸ Côte d'Or :
⭃ Nod-sur-Seine : Deux ans d’études avant de proposer l’implantation d’éoliennes (article complet réservé aux abonnés)
⭃ Nod-sur-Seine : Deux ans d’études avant de proposer l’implantation d’éoliennes (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Le projet éolien de Nod-sur-Seine n’en est qu’à ses débuts et un parc ne verra même peut-être jamais le jour, que déjà il crée des clivages dans le village, surtout depuis qu’une association a été créée par un des membres du conseil municipal.
« Pour l’instant, ce n’est qu’un projet », souligne avant tout Dominique Bayen, le maire de Nod-sur-Seine, quand on l’interroge sur l’implantation d’un parc éolien sur la commune. « Il y a quatre ou cinq ans, le conseil municipal a été sollicité par des sociétés d’implantation d’éoliennes, que l’on a rencontrées. Tout le conseil était alors favorable à la création d’un parc éolien. […] Il y a notamment eu le Siceco (la société d’économie mixte locale Côte-d’Or Énergies, ndlr), qui est venu présenter un projet éolien. Puis, en septembre 2017, on a pris une délibération pour dire que l’on prendrait le Siceco comme promoteur », raconte l’élu.
⭃ Genlis : L’association « Sauvegarde de nos villages » informe sur l’éolien (article complet réservé aux abonnés)Extrait : Vendredi 19 novembre s’est tenue à Genlis une réunion d’information sur l’éolien avec l’association « Sauvegarde de nos villages » présidé par Fabrice Ducrocq, habitant de Tellecey.
Ce dernier a pris en main la situation suite à un projet d’implantation d’éoliennes à la limite de son village, plus précisément à Cirey-lès-Pontailler, commune limitrophe.
☸ Jura : A Poligny, Antoine Waechter dénonce le parc éolien de Chamole
Extrait : Plus de 200 personnes ont assisté à la réunion organisée par l'association APPEL lundi soir à la salle des fêtes de Poligny.
Un vrai succès. Plus de 200 personnes étaient rassemblées lundi soir à la salle des fêtes de Poligny pour une conférence/débat sur la possible extension des éoliennes de Chamole. Visiblement, le sujet passionne les Polinois et ne manque pas d’interroger certains.
☸ Ariège : Des élus votent une motion contre un projet éolien
Extrait : En pleine Ariège, les élus ont validé une motion pour mettre fin à la contribution de la communauté de communes des Portes d’Ariège-Pyrénées (CCPAP) pour l’élaboration de la cartographie de l’éolien en Occitanie, indique La dépêche du midi mardi 23 novembre.
Ce texte prévoit que chaque éolienne soit éloignée des habitants par une distance équivalente à dix fois sa hauteur. La décision laisse peu de possibilités pour des nouveaux projets. Le président de la CCPAP et premier adjoint de la mairie de Pamiers, Alain Rochet, justifie cette décision par la volonté d’applique le “principe de précaution”.☸ Gard : Saint-Théodorit : conseil municipal
Extrait : La majorité de l’assemblée ne s’est pas opposée au projet éolien sur la commune de Moulézan.
☸ La LPO présente son étude ornithologique sur la nidification des rapaces protégés sur la commune de Cézens (Cantal) (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Toujours présenté comme « un argument de poids » contre le projet éolien de Cézens par le maire de la commune et l’association de sauvegarde des Monts du Cantal, la présence en forte densité des milans royaux a été confirmée par la LPO.
☸ Rhône : Valsonne : Les éoliennes bridées après les plaintes d’habitants gênés par le bruit
Extrait : Depuis juillet, EDF Renouvelables a mis en place un bridage acoustique, après l’alerte de riverains de Valsonne et Ronno, qui affirmaient être perturbés par le bruit des pales. Lors d’une réunion le mois dernier, certains ont demandé l’extension du dispositif aux week-ends.
Extrait : Depuis juillet, EDF Renouvelables a mis en place un bridage acoustique, après l’alerte de riverains de Valsonne et Ronno, qui affirmaient être perturbés par le bruit des pales. Lors d’une réunion le mois dernier, certains ont demandé l’extension du dispositif aux week-ends.
« Pas mal d’habitants de Valsonne étaient encore mécontents par rapport au bruit. » D’après plusieurs sources concordantes, un vent de colère aurait soufflé lors de la réunion du 22 octobre dernier, où les habitants, les plus proches des éoliennes, avaient été conviés par EDF Renouvelables, dans le cadre du comité de suivi du parc. En cause : le bruit des pales, qui perturberait le quotidien de certains riverains.
https://www.leprogres.fr/environnement/2021/11/25/les-eoliennes-bridees-apres-les-plaintes-d-habitants-genes-par-le-bruit☸ Haute-Loire : Loudes : Le conseil municipal se prononce contre les éoliennes
Extrait : Le conseil se prononce contre les éoliennes. Les communes avoisinantes de Saint-Jean-de-Nay et de Vergezac avaient demandé à la commune de Loudes de se positionner sur l’implantation éventuelle d’éoliennes. Les élus ont voté : 13 sont contre et un seul est pour.
☸ Loire : Planfoy : Le projet de parc éolien des Monts du Pilat sera débattu le jeudi 2 décembre
Extrait : Jeudi 2 décembre, à 19 heures salle du conseil, l’avancement du projet éolien des Ailes de Taillard sera l’objet de...
☸ Ardèche : Flaviac - Éoliennes : un débat public s'impose
Extrait : À l'occasion de la permanence des promoteurs éoliens RES et VSB, qui développent un projet sur les crêtes au-dessus de Flaviac, près de 80 opposants ont affiché leur colère.
Jeudi 18 novembre, ambiance électrique à Flaviac qui a connu une mobilisation sans précédent des opposants au projet éolien " Les Serres ", à l'occasion de la permanence d'information organisée par les promoteurs VSB et RES. Ce projet, qui comprendrait de 10 à 15 éoliennes installées sur les crêtes surplombant Privas et les vallées de l'Eyrieux et de l'Ouvèze, suscite une vive opposition.
☸ Maine-et-Loire
⭃ Près de Cholet. L’association Vent du bocage s’inquiète des projets éoliens (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Lors de l’assemblée générale, les membres de Vent du bocage se sont inquiétés au sujet de deux projets éoliens, à Maulévrier, près de Cholet (Maine-et-Loire). Ils pointent les conséquences négatives : perte de touristes et mauvais cadre de vie.
https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/maulevrier-49360/pres-de-cholet-l-association-vent-du-bocage-s-inquiete-des-projets-eoliens-b2111806-4e23-11ec-8cfa-16724fac3ba7Extrait : Lors de l’assemblée générale, les membres de Vent du bocage se sont inquiétés au sujet de deux projets éoliens, à Maulévrier, près de Cholet (Maine-et-Loire). Ils pointent les conséquences négatives : perte de touristes et mauvais cadre de vie.
⭃ Maulévrier. Un champ d’éoliennes sur les hauteurs du lac de Verdon ?
Extrait : « Mes voisins agriculteurs m’ont confirmé avoir été contactés par la société Enertrag pour prendre leurs avis à propos d’un potentiel champ d’éoliennes sur leur terrain », rapporte le riverain.
« Le problème est que ces sociétés ne viennent pas se présenter en mairie. Ce n’est qu’une fois informé par les habitants que nous pouvons nous tourner vers elles », surenchérit Gérard Petit, maire de Toulemonde.
https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/maulevrier-49360/un-champ-deoliennes-sur-les-hauteurs-du-lac-de-verdon-d4bee800-ccdd-47be-b724-30dbcaa31798« Le problème est que ces sociétés ne viennent pas se présenter en mairie. Ce n’est qu’une fois informé par les habitants que nous pouvons nous tourner vers elles », surenchérit Gérard Petit, maire de Toulemonde.
☸ Pas de moratoire sur l’éolien dans la Somme (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : « Vous trouvez qu’il y a trop d’éoliennes ? Et bien nous allons en remettre encore ! », tel est le résumé de la rencontre lundi à Amiens entre une délégation des associations anti-éoliennes et un conseiller d’Emmanuel Macron.☸ Aisne : Villers-Hélon : les anti-éolien invitent le président allemand de Vent du Nord à visiter le village
Extrait : Le collectif anti-éolien de Villers-Hélon et l’association A3PES viennent d’inviter très officiellement Heinz Lassowsky, président de Loscon, maison-mère de Vent du Nord, « à découvrir notre patrimoine architectural et paysager qu’il risque bien, par méconnaissance, de massacrer ».
Vent du Nord porte un projet d’éoliennes dans le village de Villers-Hélon, auquel la population est fortement hostile. Plus de 80 % des habitants ont signé une pétition en ce sens. Ils aussi manifesté dans la rue.
https://www.lunion.fr/art/id316506/article/2021-11-25/villers-helon-les-anti-eolien-invitent-le-president-allemand-de-vent-du-nord?referer=%2Farchives%2Frecherche%3Fdatefilter%3Dlast6month%26sort%3Ddate%2520desc%26word%3D%25C3%25A9oliennesVent du Nord porte un projet d’éoliennes dans le village de Villers-Hélon, auquel la population est fortement hostile. Plus de 80 % des habitants ont signé une pétition en ce sens. Ils aussi manifesté dans la rue.
☸ Deux-Sèvres : Vautebis. Le conseil refuse le projet éolien du Brousseau (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Avant de clore le dernier conseil municipal qui s’est déroulé mardi 23 novembre, le conseil a de nouveau évoqué la première réunion qui a rassemblé les représentants des communes voisines de l’implantation du parc éolien envisagé au Brousseau, dans la commune des Châteliers.
Le parc serait construit à proximité des communes de Vautebis, Vausseroux et Vasles. Le conseil de Vautebis n’apprécie pas le choix prévu pour cette implantation et encore moins la manière dont les choses ont été présentées.
https://www.ouest-france.fr/nouvelle-aquitaine/vautebis-79420/le-conseil-refuse-le-projet-eolien-du-brousseau-fd5a2034-2ecc-4a88-9db2-53fbbe8759b1☸ Vienne
⭃ Champigny-en-Rochereau : Un conflit d’intérêts peut-il être avéré ?
Extrait : Vent debout contre le parc Rochereau 3, des associations adhérentes à la Fédération anti-éolienne de la Vienne décortiquent le projet dans ses moindres détails, espérant trouver une faille dans laquelle s’engouffrer. Et c’est le commissaire enquêteur chargé de conduire l’enquête publique qui se trouve désormais dans le collimateur de ce collectif. « Nous nous sommes aperçus que ce commissaire-enquêteur a occupé un poste de premier adjoint dans le même conseil municipal qu’un élu actuel du syndicat Énergies Vienne », note Alain Giraud, de l’association Selt (Sauvegarde de l’environnement de Liglet et La Trimouille). Or, Sergies (Contactée hier, la direction de Sergies a indiqué : « Nous ne nous exprimerons pas sur le sujet tant que l’enquête est en cours. »), promoteur du Rochereau 3, est une entreprise d’Énergies Vienne.
https://www.lanouvellerepublique.fr/vienne/commune/champigny-en-rochereau/un-conflit-d-interets-peut-il-etre-avere⭃ A Frozes, les grandes éoliennes du Rochereau 3 font des remous
Extrait : Le projet de parc éolien du Rochereau 3 comporte quatre éoliennes de 230 mètres de hauteur. Une dimension qui contrarie le maire de Frozes, commune voisine où un autre projet est à l’étude.En attendant sa clôture le 27 novembre, l’enquête publique en ligne sur le projet d’installation et d’exploitation du parc éolien Rochereau 3 sur la commune de Champigny-en-Rochereau fait recette avec plus d’un millier de contributions. Le 2 novembre, c’est le maire de la commune voisine de Frozes, Laurent Meunier, qui a formulé son avis en forme d’opposition.
⭃ « On arrive à saturation »
Extrait : Président de la Fédération anti-éolienne de la Vienne, Patrick Kawala suit l’évolution des dossiers de près. « Les impacts environnementaux cumulés de deux parcs du Rochereau 3 et de Frozes n’ont pas été mesurés, souligne-t-il. Avec leurs 230 mètres, les éoliennes du Rochereau 3 seront les plus hautes du département et situées dans une zone de plaine, elles vont se voir à des kilomètres à la ronde. L’association est sollicitée par des riverains. On arrive à saturation et le canton de Migné-Auxances (auquel est rattachée Champigny-
en-Rochereau) a déjà atteint son autonomie électrique. Il n’a pas vocation à alimenter d’autres territoires en France. »
en-Rochereau) a déjà atteint son autonomie électrique. Il n’a pas vocation à alimenter d’autres territoires en France. »
☸ Loiret : France : la droite vent debout contre les éoliennes pour la présidentielle
Extrait : Nous sommes dans le village de Varennes Changy, une commune rurale du Loiret qui compte 1.500 habitants et plusieurs projets de quelques éoliennes aux alentours. Dans la salle des fêtes louée par le collectif citoyen « Vents Rageurs du Gâtinais » pour cette réunion d'information courant octobre, les riverains fulminent.« Je suis furieux, des monstres pareils dans le paysage ! », chuchote Jean-Claude, cadre dirigeant à la retraite, face à la maquette d’éolienne installée près de la scène. Au micro l’un des organisateurs précise : « elle est à l’échelle, c’est une éolienne de 180 mètres de haut, et vous voyez la taille par rapport à la végétation, un avion, une église, une maison… ».
☸ Côtes d'Armor
⭃ Plourac’h. Un projet de parc éolien au nord de la commune
Extrait : Actuellement à l’étude, le projet de parc éolien, à Plourac’h (Côtes-d’Armor), fait l’objet de rencontres entre la population de la commune et les représentants de la société Voltalia, porteuse de ce projet.
Quatre à cinq éoliennes prévuesCette zone a été définie en fonction de contraintes techniques et de servitudes réglementaires, en dehors de zones protégées et de zones humides, et à une distance de plus de 500 m d’habitations.
Si de nouvelles études doivent encore affiner le périmètre d’implantation du parc éolien, celui-ci est prévu pour accueillir quatre à cinq éoliennes, d’une hauteur maximale de 150 mètres en bout de pale, et d’une puissance totale de 14 à 18 MW.
⭃ Plestan : le chantier de renouvellement des éoliennes avance
https://www.letelegramme.fr/cotes-darmor/plestan/plestan-le-chantier-de-renouvellement-des-eoliennes-avance-26-11-2021-12875403.php☸ Moselle : Lidrezing : les éoliennes poussent petit à petit
https://www.republicain-lorrain.fr/environnement/2021/11/26/lidrezing-les-eoliennes-poussent-petit-a-petit
https://www.republicain-lorrain.fr/environnement/2021/11/26/lidrezing-les-eoliennes-poussent-petit-a-petit
☸ Calvados : À Soumont-Saint-Quentin, la municipalité dit non à l'implantation de 5 éoliennes
Extrait : Les élus de Soumont-Saint-Quentin ont été confortés dans leur conviction par l'intervention de l'association Laizon Environnement.Au terme de la récente réunion de conseil municipal, à Soumont-Saint-Quentin, près de Falaise, consacré à l’implantation d’un parc éolien de 5 machines, les élus ont tous voté contre ce projet. Ils ferment la porte à toute implantation de ce genre sur le territoire communal.
https://actu.fr/normandie/soumont-saint-quentin_14678/a-soumont-saint-quentin-la-municipalite-dit-non-a-l-implantation-de-5-eoliennes_46691124.html
☸ Orne : Politique. Un habitant d'Echauffour invité à l'Assemblée au sujet des éoliennes
Extrait : Fabien Ferreri, qui lutte contre les nuisances sonores provoquées par le champ d'éoliennes d'Echauffour (Orne), était invité à l'Assemblée nationale mardi 23 novembre 2021.
Engagé dans la lutte contre le champ d’éoliennes situé à Echauffour (Orne), à 570 mètres de son domicile, l’échauffourien Fabien Ferreri a été invité à s’exprimer devant des représentants de la nation, mardi 23 novembre 2021, à l’Assemblée nationale.Extrait : Fabien Ferreri, qui lutte contre les nuisances sonores provoquées par le champ d'éoliennes d'Echauffour (Orne), était invité à l'Assemblée nationale mardi 23 novembre 2021.
Cette invitation faite par la députée Véronique Louwagie intervient au milieu d’une lutte que l’artisan d’art mène contre Voltalia. Il dénonce un bruit parasite qui l’empêche de dormir et est « insupportable ».
Offshore
☸ Côtes d'Armor : La guerre de l’information contre le chantier éolien marin de la Baie de Saint-Brieuc
Extrait : Entre communiqués de presse, campagnes, affiches et opérations en mer, l’association de défense des océans Sea Shepherd s’engage dans une guerre de l’information acharnée contre les décisions des acteurs pro-éoliens sur le chantier de Saint-Brieuc. L’ONG dénonce que « tous les projets français d’éolien en mer sont en contradiction avec les politiques de protection de l’environnement marin ».
Les ONG qui luttent contre ce projet ont engagé une communication de masse sur les réseaux et ont réalisé des interventions chocs pour déstabiliser à la fois l’opinion publique et la crédibilité des acteurs pro-éoliens. En effet, au travers de tous les différents moyens de communication, elles tentent en vain de sensibiliser la population et l’échiquier politique aux causes environnementales et animales, dont nuisent les éoliennes marines.
Les ONG qui luttent contre ce projet ont engagé une communication de masse sur les réseaux et ont réalisé des interventions chocs pour déstabiliser à la fois l’opinion publique et la crédibilité des acteurs pro-éoliens. En effet, au travers de tous les différents moyens de communication, elles tentent en vain de sensibiliser la population et l’échiquier politique aux causes environnementales et animales, dont nuisent les éoliennes marines.
➾ Comment Engie veut rassurer les habitants de Warneton (B) avant d’installer ses éoliennes (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Mardi soir, Engie a présenté son avant-projet éolien à une centaine de citoyens belges et français venus à Warneton (B) se renseigner sur les ambitions du fournisseur d’énergie. Taille, distance avec les habitations mais aussi nuisances, rien n’a été laissé de côté.➾ Des inquiétudes autour de trois éoliennes à Warneton (article complet réservé aux abonnés)
https://www.dhnet.be/regions/tournai-ath-mouscron/mouscron-comines/des-inquietudes-autour-de-trois-eoliennes-a-warneton-619f5c957b50a648b2f8181e➾ Grégoire Dallemagne (Luminus) : "Construire des projets renouvelables est de plus en plus difficile" (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : À la veille de la décision sur la fermeture du nucléaire et au lendemain d’un rapport d’Elia prévoyant une explosion de la demande d’électricité, le CEO de Luminus fait part de son inquiétude quant à notre futur énergétique.https://www.lecho.be/entreprises/energie/gregoire-dallemagne-ceo-de-luminus-construire-des-projets-renouvelables-est-de-plus-en-plus-difficile/10349026.html
☸ Allemagne
➾ En Allemagne, le futur gouvernement vise 80 % d’énergies renouvelables en 2030
https://www.lemonde.fr/economie/article/2021/11/26/en-allemagne-le-futur-gouvernement-vise-80-d-energies-renouvelables-en-2030_6103695_3234.html☸ Afrique
➾ Tribunal kenyan : les parcs éoliens soutenus par la Norvège ont obtenu des terres illégalement
Extrait : La plus grande centrale éolienne d'Afrique, Lake Turkana Wind Power au Kenya, d'une valeur de plus de 5 milliards de NOK. Selon un tribunal kenyan, la société a obtenu des droits fonciers illégalement. KLP et l'argent norvégien d'aide au développement sous la forme d'investissements de Norfund ont contribué à l'établissement. La décision indique que les autorités kenyanes ont attribué illégalement des droits fonciers à l'entreprise et ont fixé un délai d'un an pour "nettoyer".➾ Énergies renouvelables : les géants des hydrocarbures avancent à petits pas (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : Malgré les ambitions affichées de réduire leurs émissions de CO2, les majors n’ont pas lancé en Afrique autant de projets dans le solaire, l’éolien ou l’hydrogène que sur les autres continents. ENI et TotalEnergies se mettent toutefois en ordre de marche.Transition énergétique oblige, les géants de l’or noir investissent dans les renouvelables en Europe, en Amérique du Nord et en Asie, multipliant les acquisitions, les coentreprises et les partenariats dans le solaire, l’éolien ou encore l’hydrogène.
☸ Canada
➾ Le fameux projet éolien Apuiat en est à ses premières opérations concrètes sur le terrain
https://macotenord.com/le-fameux-projet-eolien-apuiat-en-est-a-ses-premieres-operations-concretes-sur-le-terrain/➾ Les parcs éoliens offshore pourraient faire de la Nouvelle-Écosse un « exportateur d’énergie »
https://www.breageeknews.fr/les-parcs-eoliens-offshore-pourraient-faire-de-la-nouvelle-ecosse-un-exportateur-denergie/☸ Etats-Unis
➾ Un deuxième parc éolien à échelle commerciale approuvé (article complet réservé aux abonnés)
https://www.meretmarine.com/fr/content/etats-unis-un-deuxieme-parc-eolien-echelle-commerciale-approuve
https://www.meretmarine.com/fr/content/etats-unis-un-deuxieme-parc-eolien-echelle-commerciale-approuve
☸ Amérique du Sud
➾ Nordex a remporté une commande de turbines de 177 MW pour un projet éolien au Pérou.
☸ Les énergies renouvelables stimulées par la loi Climat et résilience
Extrait : L'éolien modifié à la marge
La loi repense d'abord le volet « énergies renouvelables » de la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), en prévoyant la déclinaison des objectifs nationaux en objectifs régionaux, lesquels seront établis par décret sur proposition des « comités régionaux de l'énergie » (art. L. 141-5-1 et L. 145-5-2 du Code de l'énergie). Chaque région aura six mois à compter de la publication dudit décret pour engager la modification de son schéma d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) et le rendre compatible avec ses objectifs.
Eolien en mer. S'agissant de l'éolien en mer, la loi révise à la hausse les objectifs nationaux : au moins 1 GW de capacités installées par an d'ici à 2024, contre 1 GW maximum auparavant (
art. L. 100-4 C. énergie). Elle prévoit la possibilité de fixer des objectifs quantitatifs par façade maritime (
art. L. 141-3 al. 3 C. énergie).
Au-delà de ces dispositions générales, la seule grande nouveauté en la matière concerne le rôle renforcé des collectivités territoriales dans la procédure d'instruction des projets éoliens. L'objectif est d'en améliorer l'acceptabilité locale.
Ainsi, s'agissant de l'éolien en mer, la Commission nationale du débat public (CNDP) devra inviter les collectivités territoriales situées sur le littoral de la façade maritime concernée à formuler un avis lors de la procédure de participation du public (
art. L. 121-8-1 du Code de l'environnement). Faute de précisions dans le texte, il s'agira d'un avis simple, non contraignant.
Eolien terrestre. Pour les projets éoliens terrestres soumis à autorisation environnementale, la loi introduit un droit de regard du maire en amont du dépôt du dossier, sans toutefois retenir la proposition des sénateurs de lui octroyer un véritable droit de veto. En effet, la loi prévoit seulement que le maire de la commune d'implantation pourra adresser au porteur de projet ses observations dans un délai d'un mois à compter de l'envoi du résumé non technique de l'étude d'impact et après délibération du conseil municipal. En l'absence de réaction dans ce délai, le maire sera réputé avoir renoncé à adresser ses observations. Le porteur de projet devra adresser sous un mois une réponse aux observations éventuellement formulées, en indiquant les évolutions du projet proposées pour en tenir compte. Ces dispositions seront applicables aux projets dont le dossier de demande d'autorisation sera déposé après le 22 février 2022 (
art. L. 181-28-2 C. env.). Pour pouvoir tenir compte des observations du maire et des réponses du porteur de projet avant dépôt, ce dernier aura plutôt intérêt à lui adresser le résumé non technique deux mois avant le dépôt.
La loi repense d'abord le volet « énergies renouvelables » de la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), en prévoyant la déclinaison des objectifs nationaux en objectifs régionaux, lesquels seront établis par décret sur proposition des « comités régionaux de l'énergie » (art. L. 141-5-1 et L. 145-5-2 du Code de l'énergie). Chaque région aura six mois à compter de la publication dudit décret pour engager la modification de son schéma d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) et le rendre compatible avec ses objectifs.
Eolien en mer. S'agissant de l'éolien en mer, la loi révise à la hausse les objectifs nationaux : au moins 1 GW de capacités installées par an d'ici à 2024, contre 1 GW maximum auparavant (
art. L. 100-4 C. énergie). Elle prévoit la possibilité de fixer des objectifs quantitatifs par façade maritime (
art. L. 141-3 al. 3 C. énergie).
Au-delà de ces dispositions générales, la seule grande nouveauté en la matière concerne le rôle renforcé des collectivités territoriales dans la procédure d'instruction des projets éoliens. L'objectif est d'en améliorer l'acceptabilité locale.
Ainsi, s'agissant de l'éolien en mer, la Commission nationale du débat public (CNDP) devra inviter les collectivités territoriales situées sur le littoral de la façade maritime concernée à formuler un avis lors de la procédure de participation du public (
art. L. 121-8-1 du Code de l'environnement). Faute de précisions dans le texte, il s'agira d'un avis simple, non contraignant.
Eolien terrestre. Pour les projets éoliens terrestres soumis à autorisation environnementale, la loi introduit un droit de regard du maire en amont du dépôt du dossier, sans toutefois retenir la proposition des sénateurs de lui octroyer un véritable droit de veto. En effet, la loi prévoit seulement que le maire de la commune d'implantation pourra adresser au porteur de projet ses observations dans un délai d'un mois à compter de l'envoi du résumé non technique de l'étude d'impact et après délibération du conseil municipal. En l'absence de réaction dans ce délai, le maire sera réputé avoir renoncé à adresser ses observations. Le porteur de projet devra adresser sous un mois une réponse aux observations éventuellement formulées, en indiquant les évolutions du projet proposées pour en tenir compte. Ces dispositions seront applicables aux projets dont le dossier de demande d'autorisation sera déposé après le 22 février 2022 (
art. L. 181-28-2 C. env.). Pour pouvoir tenir compte des observations du maire et des réponses du porteur de projet avant dépôt, ce dernier aura plutôt intérêt à lui adresser le résumé non technique deux mois avant le dépôt.
☸ « Il est temps de commencer à réagir » : Il faut corriger les règles qui retardent les parcs éoliens ou manquer les objectifs climatiques, déclare le haut dirigeant de Vestas
☸ Tout savoir sur : la cessation d'activité des ICPE (article complet réservé aux abonnés)
Extrait : En application de la loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Asap), un décret relatif à la cessation d’activité des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) entrera en vigueur en juin 2022. Quelles en seront les incidences ? Éléments de réponse avec Carine Le Roy-Gleizes, associée Foley Hoag, spécialisée en Droit de l’environnement.
https://www.environnement-magazine.fr/pollutions/article/2021/11/25/137052/tout-savoir-sur-cessation-activite-des-icpe
https://www.environnement-magazine.fr/pollutions/article/2021/11/25/137052/tout-savoir-sur-cessation-activite-des-icpe
Enquêtes publiques
☸ Oise
Retour d' ENQUETE PUBLIQUE
Objet : Demande d’autorisation d’exploiter Un parc éolien de 5 éoliennes + 2 postes de livraison Sur les communes de Croissy-sur-Celle et Blancfossé
Extrait : Quels inconvénients sont surtout avancés ?
La dégradation du paysage, la saturation et l’encerclement ! Et supporter tout cela, seulement pour le bénéfice de quelques-uns. Inutile après cela d’examiner dans les détails les aspects Pour et Contre. La cause est entendue !
Quels avantages tout de même ?
Une partie des nouveaux « contre » explique qu’ils n’étaient pas anti-éoliens, ils étaient même « pour » au début, mais, « trop c’est trop ! » En s’entêtant, les promoteurs fabriquent des anti-éoliens.
La seule solution pour préserver l’avenir de l’énergie éolienne : (parce qu’il faut la préserver) :
- Arrêter de densifier les éoliennes.
- Ne pas laisser faire les promoteurs.
- Donner le pouvoir à chaque « Com de Com » et chaque Région de planifier les parcs éoliens.
En conclusion, j’émets un Avis Défavorable A propos du projet éolien de la Cressonnière.
Le 17 Novembre 2021
Le Commissaire Enquêteur
Albert BECARD
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Nucléaire
☸ Démantèlement d’une centrale nucléaire : facile et pas cher
par Michel Gay et Dominique Grenèche
Extrait : Techniquement maîtrisé, le démantèlement des centrales nucléaires françaises peut s’envisager sereinement sur une période courte et à faible coût.
https://www.contrepoints.org/2021/11/26/414822-demantelement-dune-centrale-nucleaire-facile-et-pas-cher?utm_source=Newsletter+Contrepoints&utm_campaign=61f8ae6a14-Newsletter_auto_Mailchimp&utm_medium=email&utm_term=0_865f2d37b0-61f8ae6a14-113970649&mc_cid=61f8ae6a14&mc_eid=7562c94020par Michel Gay et Dominique Grenèche
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☸ Royaume-Uni : les critiques s'accumulent contre le gouvernement après les faillites d'énergéticiens
Extrait : Une vingtaine d'énergéticiens britanniques ont mis la clé sous la porte depuis septembre et l'envolée des prix du gaz naturel, qui fait largement partie du mix énergétique britannique, où le nucléaire est moins présent qu'en France notamment.  |
| https://www.lemoniteur.fr/article/les-energies-renouvelables-stimulees-par-la-loi-climat-et-resilience.2177437 |